COMPTE 2465

Numéro2465
LibelléImmobilisations corporelles en cours - Matériels et mobiliers de logement
Acte réglementaireNote de service N°:15-01-G1 du 16 janvier 2015
Sens en cours d'exerciceNon défini
PropriétaireETAT
Période01/01/24 à 31/12/24

Comptes rattachés

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NuméroLibelléActe réglementaireSens en cours d'exercicePropriétaire
2465Immobilisations corporelles en cours - Matériels et mobiliers de logementNote de service N°:15-01-G1 du 16 janvier 2015 ETAT
2465Matériels et mobiliers de logementArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
2465Matériels et mobiliers de logementArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
2465Matériels et mobiliers de logementArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
2465Matériels et mobiliers de logementArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
2465Matériels et mobiliers de logementArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
2465Matériels et mobiliers de logementArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
2465Matériels et mobiliers de logementArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
2465Matériels et mobiliers de logementArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
2465Matériels et mobiliers de logementArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
2465Matériels et mobiliers de logementArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
2465Matériels et mobiliers de logementArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
2465Matériels et mobiliers de logementArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
2465Matériels et mobiliers de logementArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
2465Matériels et mobiliers de logementArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CTD
2465Matériels et mobiliers de logementArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
2465Matériels et mobiliers de logementArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
2465Matériels et mobiliers de logementArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
2465Matériels et mobiliers de logementInstruction N°06-32-G du 29 décembre 2006 EPA
2465Matériels et mobiliers de logementArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
2465Matériels et mobiliers de logementArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
24651Opération budgétaireInstruction N°06-32-G du 29 décembre 2006 EPA
24652Opération d'ordreInstruction N°06-32-G du 29 décembre 2006 EPA