COMPTE 238

Numéro	238
Libellé	Autres immobilisations incorporelles en cours
Acte réglementaire	Note de service N°:15-01-G1 du 16 janvier 2015
Sens en cours d'exercice	Non défini
Propriétaire	ETAT
Période	01/01/24 à 31/12/24

Comptes rattachés

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Numéro	Libellé	Acte réglementaire	Sens en cours d'exercice	Propriétaire

238	Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations	NR		EPIC
238	Autres immobilisations incorporelles	Instruction N°06-32-G du 29 décembre 2006		EPA
238	Autres immobilisations incorporelles en cours	Note de service N°:15-01-G1 du 16 janvier 2015		ETAT
2380	Autres immobilisations incorporelles en cours	Arrêté n°31979/2017 du 28 décembre 2017	N	CR2
2380	Autres immobilisations incorporelles en cours	Arrêté n°31979/2017 du 28 décembre 2017	N	CR2
2380	Autres immobilisations incorporelles en cours	Arrêté n°31979/2017 du 28 décembre 2017	N	CR2
2380	Autres immobilisations incorporelles en cours	Arrêté n°31979/2017 du 28 décembre 2017	N	CR2
2380	Autres immobilisations incorporelles en cours	Arrêté n°31979/2017 du 28 décembre 2017	N	CR2
2380	Autres immobilisations incorporelles en cours	Arrêté n°31979/2017 du 28 décembre 2017	N	CR2
2380	Autres immobilisations incorporelles en cours	Arrêté n°31979/2017 du 28 décembre 2017	N	CR2
2380	Autres immobilisations incorporelles en cours	Arrêté n°31979/2017 du 28 décembre 2017	N	CR2
2380	Autres immobilisations incorporelles en cours	Arrêté n°31979/2017 du 28 décembre 2017	N	CR2
2380	Autres immobilisations incorporelles en cours	Arrêté n°31979/2017 du 28 décembre 2017	N	CR2
2380	Autres immobilisations incorporelles en cours	Arrêté n°31979/2017 du 28 décembre 2017	N	CR2
2380	Autres immobilisations incorporelles en cours	Arrêté n°31979/2017 du 28 décembre 2017	N	CR2
2380	Autres immobilisations incorporelles	Instruction N°06-32-G du 29 décembre 2006		EPA
2380	Autres immobilisations incorporelles en cours	Arrêté n°31979/2017 du 28 décembre 2017	N	CR2
2380	Autres immobilisations incorporelles en cours	Arrêté n°31979/2017 du 28 décembre 2017	N	CTD
2380	Autres immobilisations incorporelles en cours	Note de service N°:15-01-G1 du 16 janvier 2015		ETAT
2380	Autres immobilisations incorporelles en cours	Arrêté n°31979/2017 du 28 décembre 2017	N	CR2
2380	Autres immobilisations incorporelles en cours	Arrêté n°31979/2017 du 28 décembre 2017	N	CR2
2380	Autres immobilisations incorporelles en cours	Arrêté n°31979/2017 du 28 décembre 2017	N	CR2
2380	Autres immobilisations incorporelles en cours	Arrêté n°31979/2017 du 28 décembre 2017	N	CR2
2380	Autres immobilisations incorporelles en cours	Arrêté n°31979/2017 du 28 décembre 2017	N	CR2
23801	Opération budgétaire	Instruction N°06-32-G du 29 décembre 2006		EPA