COMPTE 1

Numéro1
LibelléCOMPTES DES FONDS
Acte réglementaireNote de service N°:15-01-G1 du 16 janvier 2015
Sens en cours d'exerciceNon défini
PropriétaireETAT
Période01/01/24 à 31/12/24

Comptes rattachés

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NuméroLibelléActe réglementaireSens en cours d'exercicePropriétaire
181342Compte de liaison entre TG/TP et PP - Envoi de fonds et règlement de trésorerie auprès d'une Banque Primaire - ChèquesNote de service N°:15-01-G1 du 16 janvier 2015DETAT
1821138Compte de liaison à l'initiative du receveur des administrations financières - Recettes : Domaines - AutresNote de service N°:15-01-G1 du 16 janvier 2015DETAT
18511112Compte de liaison à l'initiative des ACPDC - Recettes au profit du Budget Général de l'Etat - Transfert de produits financiers - Opération de régularisationNote de service N°:15-01-G1 du 16 janvier 2015DETAT
1209Résultat comptable de l'exercice - DéficitNote de service N°:15-01-G1 du 16 janvier 2015DETAT
1821132Compte de liaison à l'initiative du receveur des administrations financières - Recettes : Domaines - Impôts locauxNote de service N°:15-01-G1 du 16 janvier 2015DETAT
1821142Compte de liaison à l'initiative du receveur des administrations financières - Recettes : Topographie - Impôts locauxNote de service N°:15-01-G1 du 16 janvier 2015DETAT
18522Compte de liaison à l'initiative de l'ACCPDC - DépensesNote de service N°:15-01-G1 du 16 janvier 2015DETAT
1811112Compte de liaison à l'initiative du PP - Recettes au profit du Budget Général de l'Etat : Recettes perçues sans titreNote de service N°:15-01-G1 du 16 janvier 2015DETAT
18212Compte de liaison à l'initiative du receveur des administrations financières - DépensesNote de service N°:15-01-G1 du 16 janvier 2015DETAT
13134Autres organismes nationauxarrêté n°20 765/2007/MFB/CSC/07 du 26 novembre 2007NCR2
1842122Compte de liaison entre TG/TP - Transferts de dépenses - Comptes Particuliers du Trésor - Caisse de Prévoyance de Retraite (CPR)Note de service N°:15-01-G1 du 16 janvier 2015NETAT
181322Compte de liaison entre TG/TP et PP - Envoi de fonds et règlement de trésorerie auprès d'un comptable public (autres que TG/TP de rattachement) - ChèquesNote de service N°:15-01-G1 du 16 janvier 2015NETAT
184188Compte de liaison entre TG/TP - Autres transferts de recettes - AutresNote de service N°:15-01-G1 du 16 janvier 2015NETAT
1842111Compte de liaison entre TG/TP - Transferts de dépenses - Budget Général - Bons de caisse et mandats de trésorerieNote de service N°:15-01-G1 du 16 janvier 2015NETAT
1842221Compte de liaison TG/TP - Transferts de dépenses - Correspondant du Trésor - Etablissement public - CNaPSInstruction n°18-53-G1 du 15 novembre 2018NETAT
1823131Compte de liaison entre TP et receveurs des administrations financières - Envoi de fonds et règlement de trésorerie -Traites - DouanesNote de service N°:15-01-G1 du 16 janvier 2015NETAT
18221Compte de liaison à l'initiative du TG/TP - Recettes instruction n°20-23-G1 du 11 mai 2020NEPIC
18431Compte de liaison entre TG/TP - Envoi de fonds - NuméraireNote de service N°:15-01-G1 du 16 janvier 2015NETAT
13122Régionarrêté n°20 765/2007/MFB/CSC/07 du 26 novembre 2007NCR2
18411122Compte de liaison entre TG/TP - Recettes au profit dy BG - Recettes percues sans titre - TMPInstruction n°20-23-G1 du 11 mai 2020NCR2
18221Compte de liaison à l'initiative du TG/TP - Recettes instruction n°20-23-G1 du 11 mai 2020NCR2
18411122Compte de liaison entre TG/TP - Recettes au profit du Budget Général - Recettes percues sans titres - Taxe sur les marchés publics TMPinstruction n°20-23-G1 du 11 mai 2020NCR2
1821121Compte de liaisonà l'initiative de RAF - Recettes - Centre Fiscal - BGInstruction n°20-23-G1 du 11 mai 2020NCR2
1821121Compte de liaisonà l'initiative de RAF - Recettes - Centre Fiscal - BGInstruction n°20-23-G1 du 11 mai 2020NCR2
181361Compte de liaison entre TG/TP - Virement à exécuter le TG/TP de rattachement - Virement bancaireinstruction n°20-23-G1 du 11 mai 2020NCR2