COMPTE 1

Numéro1
LibelléCOMPTES DES FONDS
Acte réglementaireNote de service N°:15-01-G1 du 16 janvier 2015
Sens en cours d'exerciceNon défini
PropriétaireETAT
Période01/01/24 à 31/12/24

Comptes rattachés

Afficher les résultats de 1451 à 1475 (total de 1717)
NuméroLibelléActe réglementaireSens en cours d'exercicePropriétaire
1415Concessions et droits similaires, brevets, licence, marquesArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
1471Ventes de titres de participationArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
1580Autres provisions pour chargesArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
1622Emprunts à long et moyen terme : part à moins d¿un anArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
131Subventions d'équipementNR EPIC
15Provisions pour charges - passifs non courantsNR EPIC
1622Emprunts à long et moyen terme : part à moins d¿un anArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
1424VoiesArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
1622Emprunts à long et moyen terme : part à moins d¿un anArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
1015Fonds de travaux réseau eauArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
1018AutresArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
1318Autres subventions d'équipements reçuesArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
1390Subvention d¿investissement transférée au compte de résultatArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
1061Réserves des budgets annexesInstruction N°06-32-G du 29 décembre 2006 EPA
1688Intérêts courus sur emprunts et dettes assimilésArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
1780Autres dettes rattachées à des participationsArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
1014Fonds de travaux réseaux électricitéInstruction N°06-32-G du 29 décembre 2006 EPA
1017Mises à dispositionInstruction N°06-32-G du 29 décembre 2006 EPA
13138AutresInstruction N°06-32-G du 29 décembre 2006 EPA
141Cession d'immobilisation incorporellesInstruction N°06-32-G du 29 décembre 2006 EPA
1474Remboursements d'avances accordéesInstruction N°06-32-G du 29 décembre 2006 EPA
1064Excédent de fonctionnement capitaliséArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
1190Report à nouveau solde débiteurArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
1209Résultat comptable de l¿exercice ¿ DéficitArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2
1313Subvention reçue des Organismes nationaux et internationauxArrêté n° 20 765/2007/MFB/CSC/07 CR2