COMPTE 1

Numéro	1
Libellé	COMPTES DES FONDS
Acte réglementaire	Note de service N°:15-01-G1 du 16 janvier 2015
Sens en cours d'exercice	Non défini
Propriétaire	ETAT
Période	01/01/24 à 31/12/24

Comptes rattachés

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Numéro	Libellé	Acte réglementaire	Sens en cours d'exercice	Propriétaire

181	Comptes de liaison entre établissements	NR		EPIC
1811	Compte de liaison à l'initiative du PP	Note de service N°:15-01-G1 du 16 janvier 2015		ETAT
18111	Compte de liaison à l'initiative du PP - Recettes	Note de service N°:15-01-G1 du 16 janvier 2015	C	ETAT
181111	Compte de liaison à l'initiative du PP - Recettes au profit du Budget Général de l'Etat	Note de service N°:15-01-G1 du 16 janvier 2015	C	ETAT
1811111	Compte de liaison à l'initiative du PP - Recettes au profit du Budget Général de l'Etat : Recettes perçues sur titre	Note de service N°:15-01-G1 du 16 janvier 2015	D	ETAT
1811112	Compte de liaison à l'initiative du PP - Recettes au profit du Budget Général de l'Etat : Recettes perçues sans titre	Note de service N°:15-01-G1 du 16 janvier 2015	D	ETAT
18111121	Compte de liaison à l'initiative du PP - Recettes au profit du Budget Général - Recettes perçues sans titre - TVA 8% sur marché public	Note de service N°:15-01-G1 du 16 janvier 2015	C	ETAT
18111122	Compte de liaison à l'initiative du PP - Recettes au profit du Budget Général - Recettes percues sans titres - TMP 8%	instruction n°20-23-G1 du 11 mai 2020	N	CR2
18111122	Compte de liaison à l'initiative du PP - Recettes au profit du Budget Général - Recettes percues sans titres - TMP 8%	instruction n°20-23-G1 du 11 mai 2020	N	CR2
18111122	Compte de liaison à l'initiative du PP - Recettes au profit du Budget Général - Recettes percues sans titres - TMP 8%	instruction n°20-23-G1 du 11 mai 2020	N	CR2
18111122	Compte de liaison à l'initiative du PP - Recettes au profit du Budget Général - Recettes percues sans titres - TMP 8%	instruction n°20-23-G1 du 11 mai 2020	N	CR2
18111122	Compte de liaison à l'initiative du PP - Recettes au profit du Budget Général - Recettes percues sans titres - TMP 8%	instruction n°20-23-G1 du 11 mai 2020	N	CR2
18111122	Compte de liaison à l'initiative du PP - Recettes au profit du Budget Général - Recettes percues sans titres - TMP 8%	instruction n°20-23-G1 du 11 mai 2020	N	CR2
18111122	Compte de liaison à l'iniative du PP - Recettes au profit du BG - Recettes percues sans titres - TMP 8%	instruction n°20-23-G1 du 11 mai 2020	N	CR2
18111122	Compte de liaison à l'iniative du PP - Recettes au profit du BG - Recettes percues sans titres - TMP 8%	instruction n°20-23-G1 du 11 mai 2020	N	CR2
18111122	Compte de liaison à l'initiative du PP - Recettes au profit du Budget Général - Recettes percues sans titres - TMP 8%	instruction n°20-23-G1 du 11 mai 2020	N	CR2
18111122	Compte de liaison à l'initiative du PP - Recettes au profit du Budget Général - Recettes percues sans titres - TMP 8%	instruction n°20-23-G1 du 11 mai 2020	N	ETAT
18111122	Compte de liaison à l'iniative du PP - Recettes au profit du BG - Recettes percues sans titres - TMP 8%	instruction n°20-23-G1 du 11 mai 2020	N	CR2
18111122	Compte de liaison à l'initiative du PP - Recettes au profit du Budget Général - Recettes percues sans titres - TMP 8%	instruction n°20-23-G1 du 11 mai 2020	N	CR2
18111122	Compte de liaison à l'initiative du PP - Recettes au profit du Budget Général - Recettes percues sans titres - TMP 8%	instruction n°20-23-G1 du 11 mai 2020	N	CR2
18111122	Compte de liaison à l'initiative du PP - Recettes au profit du Budget Général - Recettes percues sans titres - TMP 8%	instruction n°20-23-G1 du 11 mai 2020	N	CR2
18111122	Compte de liaison à l'initiative du PP - Recettes au profit du Budget Général - Recettes percues sans titres - TMP 8%	instruction n°20-23-G1 du 11 mai 2020	N	CR2
18111122	Compte de liaison à l'initiative du PP - Recettes au profit du Budget Général - Recettes percues sans titres - TMP 8%	instruction n°20-23-G1 du 11 mai 2020	N	EPA
18111122	Compte de liaison à l'initiative du PP - Recettes au profit du Budget Général - Recettes percues sans titres - TMP 8%	instruction n°20-23-G1 du 11 mai 2020	N	CR2
18111122	Compte de liaison à l'initiative du PP - Recettes au profit du Budget Général - Recettes percues sans titres - TMP 8%	instruction n°20-23-G1 du 11 mai 2020	N	CTD